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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
DE SENNEVILLE, Gérard
2
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
FRICHE INDUSTRIELLE
1
ORGANISATION DE L'ESPACE
1
Mot clé
établissement public
2
Année rapport
2006
2
Année mise en ligne
2007
1
2006
1
Résultats de recherche : - Auteur: DE SENNEVILLE, Gérard, Mot clé: établissement public
2 documents trouvés
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Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DE SENNEVILLE, Gérard
PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004632-01
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Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
COTTET, Jacky
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: sept. 2006
Affaire n°004564-01
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